Notice Légale
Le présent site est la propriété de la société LOC PRO AUTO, SAS au capital de 1 531 600,00 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 915 051 536, dont le siège siège social au 354 RUE DE L’EGLISE 12160 BARAQUEVILLE, FRANCE. LOC PRO AUTO peut être joint par téléphone au numéro 05 31 60 26 99 et par e-mail : contacts@loc-pro-auto.com
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1215686.
La structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images et sons et composant ceux-ci sont la propriété de LOC PRO AUTO.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société LOC PRO AUTO est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société LOC PRO AUTO sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site LOC PRO AUTO en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société LOC PRO AUTO.
Une charte d’utilisation définit les règles du jeu de l’utilisation et de la navigation.
Le site https://loc-pro-auto.com est hébergé par ATAA.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Les sites internet édités par LOC PRO AUTO ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous les numéros suivants : 1215686 v 0
LOC PRO AUTO consent à l’utilisateur le droit de consultation desdits sites pour son usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.